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Charles Borromée
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1 – Propriété du site

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2 – Contenu du site

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3 - Licence d'utilisation du contenu du site.

Du seul fait de sa connexion au site, l'utilisateur reconnaît accepter de PHILAPOSTEL une licence d'usage du contenu du site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible. Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction de tout ou partie du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique. Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Elle comprend également l'autorisation d'envoyer par mail un article du site à un ami. Tout autre usage est soumis à l'autorisation préalable et expresse de PHILAPOSTEL. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

4 – Protection des données personnelles.

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8 – Responsabilité

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PHILAPOSTEL, novembre 2020